Définition de douche

Des douches doivent être mises à la disposition du personnel dans les entreprises où sont effectués certains travaux insalubres et salissants.

Ce sont ceux visés par les tableaux des maladies professionnelles et ceux effectués dans des ateliers où les dispositifs de captation des poussières ou des aérosols s'avèrent insuffisamment efficaces (exemples : travaux d'abattage des animaux de boucherie, polissage des métaux).

L’employeur doit lister les salariés concernés après avis du CSE.

Toutefois, la DREETS, après avis du CSE, peut dispenser l'employeur de cette obligation lorsque les travaux s'effectuent en appareil clos (machines capotées, cabine de peinture, etc.) mettant le salarié à l'abri.

L’évaluation des risques professionnels peut également mettre en lumière des situations où des douches permettraient d’améliorer les conditions de travail, notamment en cas d’efforts physiques importants.

Les douches doivent être installées dans des cabines individuelles à raison d'une cabine pour huit personnes. La température de l'eau doit y être réglable. Le sol et les parois doivent permettre un nettoyage efficace.

Le temps imparti à la douche doit être d’un quart d'heure au minimum et d’une heure au maximum (déshabillage et habillage compris).

Le temps de douche doit être rémunéré au tarif des heures normales de travail mais il ne constitue pas du travail effectif. Par conséquent, ce temps ne doit pas être pris en compte pour le calcul des heures supplémentaires ou des durées maximales de travail.

Notez- le : si les salariés souhaitent bénéficier de douches pour convenance personnelle, par exemple quand ils viennent au travail à vélo ou quand ils pratiquent une activité sportive pendant leur pause déjeuner, le chef d’entreprise n’est pas obligé d’accepter leur demande.

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