Définition de froid

Par la notion de froid, on entend habituellement une température qui tombe à moins de 15 °C pour un poste de travail sédentaire en intérieur.

Les activités en extérieur sont plus soumises aux risques d’une température tombant au-dessous de 5 °C.
Bon nombre d’activités professionnelles sont soumises à des conditions de travail au froid : l’industrie alimentaire, les salariés travaillant en extérieur, comme dans le BTP, notamment.

Il n’existe pas de réglementation spécifique concernant les seuils de température, compte-tenu de la diversité des situations professionnelles. Cependant, l’usage est de renvoyer à la notion générique de prévention des risques.

« Les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide. Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère » (C. trav., R. 4223-13).

« L'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité social et économique, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries » (C. trav., R. 4223-15).

Les accidents du travail trouvant leur origine dans le froid sont notamment : chutes, glissades, hypothermie, gelures, etc.

L’employeur doit donc s’assurer que le personnel susceptible d’être soumis au froid est informé et formé (notamment sur la façon de s’échauffer, sur la gestion des efforts, etc.).

L’employeur doit également, dans la mesure du possible, mettre à sa disposition des vêtements et des équipements de protection individuelle, tels que gants, bonnets ou cache-oreilles.

Par un froid extrême en extérieur ou dans des locaux non chauffés, les salariés peuvent légitimement exercer leur droit de retrait.

Les risques liés au froid doivent faire l’objet d’une étude par le chef d’entreprise et doivent être consignés dans le document unique, qui évalue les risques professionnels. Le médecin du travail peut assister l’entreprise dans l’élaboration du document unique.

Le chef d’entreprise doit être en mesure de prouver qu’il assure la maîtrise de ces risques.