Réglementation et procédures en santé sécurité au travail
Partie 6
L'accident du travail ou de trajet et la maladie professionnelle
- L'accident du travail et l'accident de trajet
- La maladie professionnelle
- L'indemnisation en matière d'accident du travail ou de maladie professionnelle
- Les règles de la tarification des accidents du travail
- Les effets de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle sur le contrat de travail
L'accident du travail et l'accident de trajet
Procédures
- Courrier de contestation de la décision de prise en charge d’un accident du travail devant la CRA
- Courrier de réserves suite à un accident du travail ou de trajet
- Convocation du CSE à une réunion extraordinaire suite à un accident du travail
- Les démarches à effectuer en cas d’accident de travail ou de trajet
La maladie professionnelle
Procédures
Les effets de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle sur le contrat de travail
Procédures
- Courrier de convocation du salarié à une visite de reprise
- Courrier de demande d’organisation d’une visite de reprise au service médical
- Nouvelle convocation adressée au salarié qui ne s'est pas présenté à sa visite de reprise
- Organiser le retour d’un salarié après un arrêt de travail
- Gérer une préconisation du médecin du travail
- Planifier la visite médicale de reprise
- Courrier informant le salarié de la possibilité d'organiser une visite de préreprise et un rendez-vous de liaison