CSE : Agir en instance unique
Liste des modèles
-
Accord entre le CSE et l'employeur sur le versement fractionné de la subvention de fonctionnement
MOD.2319
-
Accord entre le comité social et économique et l'employeur sur la mise à disposition de matériel
MOD.5322
-
Accord portant sur le recours à la visioconférence pour les réunions plénières du comité social et économique (CSE)
MOD.5857
-
Affichage pour informer les salariés de l'organisation d'un voyage et de l'ouverture des inscriptions
MOD.2518
-
Affichage pour la billetterie d'une activité
MOD.2501