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L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires (hors sport professionnel)
2
Salaires spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
3
Prime d'ancienneté
4
Prime de remplacement à un poste supérieur
2)
CHAMP D'APPLICATION
1.
Dispositions générales (hors sport professionnel)
2.
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Dispositions générales (hors sport professionnel)
2
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de démission
3
Préavis de licenciement
4
Heures pour recherche d'emploi
5
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Licenciement
2
Départ en retraite
3
Mise à la retraite - régime général
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés payés - Dispositions spécifiques Covid-19
3.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
4.
Congé sans solde
5.
Congé de paternité
6.
Congé d'adoption
7.
Congé pour formation économique, sociale et syndicale
8.
Absence pour élection ou exercice d'un mandat
9.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Notion de temps de travail effectif
2
Durée maximale hebdomadaire de travail
3
Durée maximale quotidienne de travail
4
Répartition hebdomadaire du travail
5
Heures supplémentaires
6
Modulation du temps de travail
7
Travail à temps partiel
8
Travail intermittent
9
Durées du travail spécifiques à certains CQP
10
Astreintes
11
Travail de nuit
12
Equivalences
13
Travail du dimanche et des jours fériés
14
Cumul d'emplois
15
Dispositions spécifiques aux cadres et certains non cadres
16
Dispositions spécifiques aux non cadres itinérants
17
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
18
Dispositions spécifiques Covid-19 - Activité partielle de longue durée (APLD)
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Dispositions générales (hors sport professionnel)
2
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Régime de frais de santé
10)
CLASSIFICATION
1
Dispositions générales (hors sport professionnel)
2
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Dispositions générales (hors sport professionnel)
2
Dispositions spécifiques au sport professionnel (sportifs et entraîneurs)
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
Dispositions générales
2
Anciennes dispositions
3
Nouvelles dispositions
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
Aucune disposition.
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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