Liste des modèles

• Accident du travail d'un intérimaire : règles de partage des coûts
  N° 3231
• Accident du travail et maladie professionnelle : formules de calcul du taux de cotisations accidents du travail (brut, individuel et mixte)
  N° 2600
• Accident du travail ou maladie professionnelle : montant de l'indemnité en capital selon le taux d'incapacité permanente
  N° 3086
• Accident du travail : lettre de réserves de l'employeur à la CPAM sur les circonstances de l'accident
  N° 133
• Accident du travail/Maladie professionnelle - Demande d'indemnité temporaire d'inaptitude
  N° 3466
• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
  N° 5763
• Accord collectif dérogatoire : liste non exhaustive de dispositions légales pouvant être mises en oeuvre
  N° 451
• Accord de participation
  N° 2479
• Accord de performance collective (APC) : information des salariés de l'application de l'accord
  N° 5392
• Accord de rupture anticipée d'un contrat de travail à durée déterminée (CDD)
  N° 1956
• Accord d'entreprise : check-list des obligations d'information des partenaires sociaux en vue de la négociation obligatoire
  N° 458
• Accord d'entreprise : invitation des délégués syndicaux à négocier un accord
  N° 457
• Accord d'entreprise de mise en place du télétravail
  N° 5422
• Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps (CET)
  N° 2210
• Accord d'intéressement
  N° 2484
• Accord suite à une demande d'acompte sur salaire
  N° 796
• Accueil d'un salarié : note d'information interne
  N° 510
• Accusé de réception d'une candidature
  N° 391
• Aides aux contrats en alternance : Guide pratique à destination des employeurs et des organismes de formation
  N° 5859
• Analyse et évaluation des risques professionnels
  N° 440
• Assiette forfaitaire pour l'année 2019
  N° 3391
• Attestation d'accueil et de formation à la sécurité des nouveaux arrivants
  N° 517
• Attestation de consignation électrique
  N° 1013
• Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières (AT/MP)
  N° 142
• Attestation de signature d'une rupture conventionnelle
  N° 5769
• Attestation de stage
  N° 4805
• Attestation de suivi individuel de l'état de santé
  N° 5201
• Attestation sur l'honneur du conjoint, du partenaire de pacs ou du concubin du chef d'entreprise, qui exerce une activité professionnelle régulière dans l'entreprise dirigée par son conjoint, partenaire ou concubin
  N° 2709
• Attribution d'un ou de plusieurs ponts : note d'information
  N° 2193
• Avantages en nature nourriture et logement : barèmes
  N° 4023
• Avenant avec période probatoire
  N° 722
• Avenant d’application d'un forfait annuel en jours (Syntec-Cinov)
  N° 5912
• Avenant de passage à temps partiel
  N° 5198
• Avenant de passage à temps partiel en congé parental d'éducation
  N° 5199
• Avenant de passage à temps partiel pour création ou reprise d'entreprise
  N° 752
• Avenant de passage à temps partiel pour raisons personnelles
  N° 47
• Avenant de passage à temps plein
  N° 1787
• Avenant de passage en télétravail
  N° 3290
• Avenant de renouvellement d'un CDD conclu pour remplacement d'un salarié absent
  N° 1779
• Avenant pour une embauche définitive à l'issue du contrat de travail à durée déterminée (CDD) à des conditions différentes
  N° 1777
• Avenant pour une embauche définitive à l'issue du contrat de travail à durée déterminée (CDD) aux mêmes conditions
  N° 1778
• Avertissement (hors blâme, manquement aux règles de sécurité, absence injustifiée)
  N° 773
• Avertissement pour absence injustifiée
  N° 772
• Avertissement pour manquement aux règles de sécurité
  N° 771
• Avis d'aptitude
  N° 4418
• Avis d'aptitude réservé aux travailleurs bénéficiant d'un suivi individuel renforcé
  N° 5202