Liste des modèles

• Fiche de calcul de la clause de variabilité de la rémunération
  MOD.4537
• Fixation des taux AT/MP dans le BTP
  MOD.4689
• Fixation du taux de cotisation de retraite complémentaire des ETAM du BTP
  MOD.5107
• Forfaits versés par Constructys pour l'embauche en contrat de professionnalisation
  MOD.5120
• Formulaire de transmission des périodes de fractionnement en cas de congé de paternité
  MOD.5794
• Formules de cotisations du conjoint collaborateur (Sécurité sociale des indépendants)
  MOD.4877
• Frais de transport : prise en charge légale pour les salariés en région parisienne
  MOD.3221