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Ports de plaisance
Brochure 3183, IDCC 1182
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012 (accord du 3 octobre 2013)
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Dispositions propres au personnel d'encadrement
-
2. ANNEXE II - Classifications
-
3. ANNEXE III - Grille indiciaire
-
4. ANNEXE IV - Salaires
6. CLASSIFICATION
-
1. AVENANT DU 18 OCTOBRE 2017 relatif à la nomenclature des emplois
7. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 11 FÉVRIER 2020 relatif au forfait jours pour le personnel d'encadrement
-
2. ACCORD DU 31 MAI 2023 relatif à l'organisation du temps de travail
-
3. ACCORD DU 14 FÉVRIER 2024 relatif à l'organisation du temps de travail
8. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2015 relatif à la formation professionnelle
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Mobilité)
9. FRAIS DE SANTÉ
-
1. AVENANT DU 20 SEPTEMBRE 2016 relatif au régime de frais de santé
10. TRAVAIL SAISONNIER
-
1. ACCORD DU 6 DÉCEMBRE 2017 relatif au travail saisonnier
11. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. ACCORD DU 26 MARS 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
12. EMPLOI DES SENIORS
-
1. ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2014 relatif à l'emploi des seniors
13. SANTÉ / SÉCURITÉ
-
1. ACCORD DU 8 JUIN 2017 relatif à la pénibilité
14. NÉGOCIATION COLLECTIVE / DIALOGUE SOCIAL
-
1. ACCORD DU 20 JUIN 2018 relatif à la négociation collective à partir de l'année 2018
15. SALAIRES
-
1. AVENANT DU 22 JANVIER 2019 relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018 et la valeur du point à compter du 1er janvier 2019
-
2. AVENANT DU 28 JANVIER 2020 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2020
-
3. AVENANT DU 6 AVRIL 2021 relatif à la valeur du point à compter du 1er avril 2021
-
4. AVENANT DU 9 DÉCEMBRE 2021 relatif à la valeur du point à compter du 1er octobre 2021
-
5. AVENANT DU 23 MARS 2022 relatif à la valeur du point à compter du 1er avril 2022
-
6. AVENANT DU 14 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2022 et du 1er janvier 2023
-
7. AVENANT DU 18 AVRIL 2023 relatif aux salaires à compter du 1er mai et du 1er juillet 2023
-
8. AVENANT DU 24 NOVEMBRE 2023 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2024
-
9. AVENANT DU 26 JUIN 2024 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2024
16. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2004 portant extension de deux avenants à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
2. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
3. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
4. ARRÊTÉ DU 29 JUIN 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 mai 2015
-
5. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
6. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'un accord à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
7. ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
8. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
9. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
10. ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant extension d'un accord-cadre conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
11. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2019 portant extension d'un accord-cadre conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
12. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
13. ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
14. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
15. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
16. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
17. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
18. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
19. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
20. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
21. ARRÊTÉ DU 18 MARS 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
22. ARRÊTÉ DU 28 JUIN 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
-
23. ARRÊTÉ DU 12 SEPTEMBRE 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
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