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Transports routiers
L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Primes et indemnités des ouvriers
3
Primes et indemnités des employés
4
Primes et indemnités des techniciens et agents de maîtrise
5
Primes et indemnités des ingénieurs et cadres
6
Primes et indemnités des entreprises de transport de fonds et de valeurs
2)
CHAMP D'APPLICATION
1.
Transports routiers
2.
Transports de fonds et de valeurs
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
CDD dans les entreprises de déménagement
3
Changement de prestataire et garantie d'emploi dans les entreprises de transport routier de voyageurs
4
Dispositions spécifiques Covid-19 : activité réduite pour le maintien dans l'emploi dans le transport routier de voyageurs
5
Dispositions spécifiques Covid-19 : activité réduite pour le maintien dans l'emploi dans le transport routier de marchandises et de prestations logistiques
6
Changement de prestataire et garantie d'emploi dans les entreprises de transport de fonds et de valeurs
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de licenciement et de démission
3
Heures pour recherche d'emploi
4
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Indemnité de licenciement
2
Indemnité de départ et de mise à la retraite
3
Cessation anticipée d'activité
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
3.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Dispositions communes au personnel sédentaire et au personnel roulant des entreprises de transports routiers
2
Dispositions particulières au personnel sédentaire dans l'ensemble des entreprises de transports routiers
3
Dispositions particulières au personnel roulant dans l'ensemble des entreprises de transports routiers
4
Dispositions particulières aux entreprises de transports routiers de marchandise
5
Dispositions particulières aux entreprises de déménagement
6
Dispositions particulières aux entreprises de transports routiers de voyageurs
7
Dispositions particulières aux entreprises de transport sanitaire
8
Dispositions particulières aux coursiers
9
Dispositions particulières aux entreprises de transport de fonds et de valeurs
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Indemnisation de la maladie et de l'accident du travail
2
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Mutuelle complémentaire
3
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Transports routiers - ouvriers
2
Transports routiers - employés
3
Transports routiers - techniciens et agents de maîtrise
4
Transports routiers - ingénieurs et cadres
5
Transports de fonds et de valeurs
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Apprentissage - Professionnalisation
2
Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
3
Congé individuel de formation (CIF)
4
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
5
Tutorat
6
Plan de formation
7
Compte personnel de formation (CPF)
8
Entretien professionnel
9
Passeport d'orientation, de formation et de compétences
10
Bilan de compétences
11
Conseil en évolution professionnelle (CEP)
12
Financement de la formation professionnelle
13
Formation professionnelle dans les transports de fonds et de valeurs
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
Principe général d'égalité professionnelle
2
Lutte contre les stéréotypes et politique de recrutement neutralisée
3
Egalité en matière de formation
4
Egalité en matière d'évolution et de promotion professionnelle
5
Egalité en matière de conditions de travail
6
Cas des salariés à temps partiel
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
Aucune disposition.
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1
Permis à points
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