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Métallurgie (convention collective unique du 7 février 2022)
L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Garantie conventionnelle individuelle de rémunération en cas de baisse de la rémunération en application de la convention collective
3
Prime d'ancienneté (dispositions nationales sur le calcul de la prime)
4
Prime d'ancienneté - valeurs de point négociées au niveau territorial et sectoriel
5
Contrepartie salariale au titre du travail en équipes successives
6
Contrepartie salariale au titre du travail habituel de nuit
7
Contrepartie salariale au titre du travail accompli exceptionnellement de nuit, un dimanche et/ou un jour férié
8
Indemnité de repas de nuit
9
Frais de déplacements professionnels
10
Rémunération supplémentaire pour invention
11
Rémunération des salariés sous contrat de mission à l'exportation
12
Rémunération des salariés sous contrat de chantier ou d'opération
13
Rémunération des contrats d'apprentissage et de professionnalisation
14
Dispositions spécifiques territoriales
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Notion d'ancienneté
2
Mobilité géographique
3
Clause de non-concurrence
4
Contrats à durée déterminée (CDD) successifs sur le même poste
5
Contrats de travail temporaires successifs sur le même poste
6
Contrat de mission à l'exportation
7
Contrat de chantier ou d'opération
8
Reclassement suite à inaptitude
9
Prévention du licenciement pour motif économique (modification du contrat de travail, reclassement)
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de démission
3
Préavis de licenciement
4
Préavis de licenciement pour motif économique
5
Préavis de départ et de mise à la retraite
6
Dispositions spécifiques territoriales
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Détermination de l'ancienneté en cas de rupture du contrat de travail
2
Indemnité de licenciement
3
Indemnité de rupture conventionnelle
4
Licenciement pour motif économique
5
Licenciement pour absences prolongées ou répétées perturbant le fonctionnement de l'entreprise
6
Licenciement survenant lors d'un déplacement professionnel
7
Contrat de mission à l'exportation
8
Contrat de chantier ou d'opération
9
Indemnité de départ et de mise à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés
2.
Congés supplémentaires pour ancienneté
3.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
4.
Congé pour enfant malade
5.
Engagement de service dans la réserve opérationnelle
6.
Congés pour évènements syndicaux
7.
Dispositions spécifiques territoriales
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Dispositions transitoires (application de dispositions antérieures à la convention)
2
Durée légale hebdomadaire
3
Durée maximale quotidienne
4
Durées maximales hebdomadaires
5
Repos quotidien
6
Repos hebdomadaire
7
Temps d'habillage et de déshabillage
8
Récupération des heures perdues en cas d'interruptions collectives de travail
9
Astreintes
10
Travail en continu pour raisons économiques
11
Equipes de suppléance
12
Heures supplémentaires
13
Organisation du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année
14
Convention de forfait en heures sur l'année
15
Convention de forfait en jours sur l'année
16
Cadres dirigeants
17
Travail de nuit
18
Travail à temps partiel
19
Déplacements professionnels
20
Compte épargne temps (CET)
21
Travail exceptionnel de nuit, un dimanche et/ou un jour férié
22
Activité partielle de longue durée (APLD)
23
Dispositions spécifiques territoriales
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie / Accident
2
Maternité
3
Adoption
4
Dispositions spécifiques territoriales
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance et de frais de santé - Dispositions communes
2
Régime de prévoyance
3
Régime de frais de santé
4
Dispositions spécifiques territoriales
10)
CLASSIFICATION
1
Méthode de classement des emplois
2
Mise en oeuvre de la classification dans les entreprises
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
La formation professionnelle continue
2
L'orientation professionnelle
3
Le contrat d'apprentissage
4
Le contrat de professionnalisation
5
La reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
6
Le tuteur et maître d'apprentissage
7
Mobilité internationale des salariés en contrats en alternance
8
Les certifications professionnelles
9
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
10
Financement de la formation professionnelle
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
1
Dispositions générales
2
Accès à l'emploi, à la formation et à la qualification professionnelle
3
Maintien dans l'emploi, évolutions de carrière et reclassement
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
Aucune disposition.
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1
Représentants du personnel
2
Santé, sécurité et qualité de vie au travail
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