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L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Prime de remplacement temporaire d'un salarié absent
3
Prime de tutorat
4
Avantage en nature nourriture
5
Indemnisation des salariés participant aux négociations paritaires
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Contrat à durée déterminée (CDD)
3
Reprise du personnel en cas de changement de prestataire
4
Dispositions spécifiques Covid-19 - Activité partielle de longue durée (APLD)
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai d'un CDI
2
Préavis de licenciement et de démission
3
Heures pour recherche d'emploi en cas de licenciement
4
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Procédure de licenciement pour motif économique
2
Indemnité de licenciement
3
Indemnité de départ et de mise à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
3.
Congé pour enfant malade
4.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Durée hebdomadaire du travail
2
Période de référence et durée du travail
3
Durée maximale hebdomadaire du travail
4
Durée maximale quotidienne du travail
5
Temps d'habillage et de déshabillage
6
Repos hebdomadaire
7
Amplitude entre deux jours de travail
8
Aménagement et réduction du temps de travail
9
Heures supplémentaires
10
Travail à temps partiel
11
Dispositions spécifiques aux cadres
12
Travail de nuit
13
Travail des jours fériés
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie / Accident
2
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Régime de frais de santé (anciennes dispositions)
3
Régime de frais de santé (nouvelles dispositions)
4
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Dispositions générales
2
Grille de classification
3
Grille des emplois repère
4
Positionnement des titulaires d'un diplôme Education Nationale
5
Positionnement des titulaires d'un CQP et/ou titres professionnels
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Le contrat d'apprentissage, le contrat de professionnalisation, tuteur et stagiaires
2
La reconvention ou promotion par l'alternance (Pro-A)
3
La préparation opérationnelle à l'emploi (POE)
4
Le plan de développement des compétences
5
La gestion des emplois et des compétences
6
La validation des acquis de l'expérience (VAE)
7
Le compte personnel de formation (CPF)
8
Le CPF de transition professionnelle
9
L'entretien professionnel
10
Le bilan de compétences
11
Le conseil en évolution professionnelle (CEP)
12
Déroulés des actions de formation
13
Contribution conventionnelle au financement de la formation professionnelle
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
1
Dispositions générales
2
Accès à la formation professionnelle
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
En matière de rémunération
2
En matière de formation professionnelle
3
En matière d'accès à l'emploi
4
En matière d'évolution professionnelle
5
En matière de conditions et travail et d'articulation vie professionnelle/vie personnelle
6
Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Emploi des seniors
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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