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L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Prime d'ancienneté des ouvriers et ETAM
3
Prime de vacances
4
Remplacement temporaire à un autre poste
5
Indemnité de repas des chauffeurs
6
Rémunération des mineurs
7
Bulletin de paie
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche, mentions du contrat, clauses spécifiques, modification du contrat
2
Clause de non-concurrence
3
Visite médicale des chauffeurs de poids lourds
4
Embauche de stagiaires
5
Définition de l'ancienneté
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai (durée, renouvellement, rupture)
2
Préavis de licenciement
3
Heures pour recherche d'emploi en cas de licenciement
4
Préavis de démission
5
Heures pour recherche d'emploi en cas de démission
6
Préavis de départ à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Procédure de licenciement
2
Indemnité de licenciement
3
Licenciement pour motif économique
4
Rupture conventionnelle
5
Procédure et conditions de départ et de mise à la retraite
6
Indemnité de départ et de mise à la retraite
7
Documents de fin de contrat
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés
2.
Congé supplémentaire pour ancienneté
3.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
4.
Congé pour enfant malade
5.
Congé en cas de maladie grave, handicap ou dépendance d'un enfant ou d'un proche
6.
Journée d'appel à la défense
7.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Durées hebdomadaires et annuelles
2
Durées maximales journalières, hebdomadaires et annuelles
3
Repos hebdomadaire
4
Heures supplémentaires (contingent et contreparties)
5
Aménagement du temps de travail
6
Forfait jours
7
Travail à temps partiel
8
Travail de nuit (régulier et exceptionnel)
9
Travail du dimanche
10
Travail des jours fériés
11
Durée du travail des mineurs
12
Compte épargne temps (CET)
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Indemnisation de la maladie et de l'accident
2
Maternité - Adoption
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Dispositions générales
2
Classification des ouvriers et ETAM
3
Classification des cadres
4
Classification des certificats de qualification professionnelle (CQP)
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
La formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et la formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs-livreurs
2
Le plan de développement des compétences
3
L'alternance (contrat de professionnalisation, Pro-A, contrat d'apprentissage)
4
Le compte personnel de formation (CPF) et CPF de transition
5
La certification
6
Les outils de l'orientation professionnelle et des parcours de formation (entretien professionnel, conseil en évolution professionnelle, bilan de compétences, préparation opérationnelle à l'emploi)
7
La formation des salariés reconnus en qualité de travailleur handicapé (RQTH)
8
Les certificats de qualification professionnelle (CQP) et la validation des acquis de l'expérience
9
Le tutorat
10
Les acteurs de la formation professionnelle
11
Le financement de la formation professionnelle
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1
La prévention des risques professionnels
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