Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 7 jours

. Prévoyance - Journal officiel du 26 décembre 2024:Avenant n° 205 du 17 octobre 2024 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 10.8 "Taux de cotisation" de la convention) étendu par arrêté du 16 décembre 2024

Le 24/12/2024

. Actualisation - Journal officiel du 24 décembre 2024:Avenant n° 198 du 19 janvier 2024 relatif à l’actualisation de la convention (modifiant l'article 5.1.1 "Le temps de travail effectif", l'article 5.1.4 "Repos hebdomadaire et jours fériés" et l'article 9.3 "Grille de classification" de la convention) étendu par arrêté du 13 décembre 2024

Le 26/11/2024

. Prévoyance - BOCC 2024/45:Avenant n° 205 du 17 octobre 2024 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 10.8 "Taux de cotisation" de la convention)

Le 25/11/2024

. Formation professionnelle - Journal officiel du 23 novembre 2024:Avenant n° 204 du 18 juin 2024 relatif au contrat de professionnalisation (modifiant l'article 8.4 "Contrat de professionnalisation" de la convention) étendu par arrêté du 8 novembre 2024

Le 25/11/2024

. Formation professionnelle - Journal officiel du 23 novembre 2024:Avenant n° 202 du 4 juin 2024 relatif au CQP « Educateur grimpe d’arbres » (modifiant l'article 5 de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP") étendu par arrêté du 8 novembre 2024

Le 10/10/2024

. Prévoyance - Journal officiel du 8 octobre 2024:Avenant n° 203 du 18 juin 2024 relatif aux catégories objectives de cadres et non cadres bénéficiaires des garanties prévoyance (modifiant l'article 10.1 "Bénéficiaires" de la convention) étendu par arrêté du 25 septembre 2024

Le 10/10/2024

. Formation professionnelle - Journal officiel du 8 octobre 2024:Avenant n° 201 du 20 mars 2024 relatif au CQP « Technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expression » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I) étendu par arrêté du 24 septembre 2024

Le 29/07/2024

. Formation professionnelle - BOCC 2024/28:Avenant n° 204 du 18 juin 2024 relatif au contrat de professionnalisation (modifiant l'article 8.4 "Contrat de professionnalisation" de la convention)

Le 22/07/2024

. Prévoyance - BOCC 2024/27:Avenant n° 203 du 18 juin 2024 relatif aux catégories objectives de cadres et non cadres bénéficiaires des garanties prévoyance (modifiant l'article 10.1 "Bénéficiaires" de la convention)

Le 19/07/2024

. Formation professionnelle - BOCC 2024/26:Avenant n° 202 du 4 juin 2024 relatif au CQP « Educateur grimpe d’arbres » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

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