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Veiller à la santé et à la sécurité au travail des femmes enceintes

Lorsqu’une salariée vous informe de son état de grossesse, il vous faut prendre un certain nombre de précautions pour veiller à sa santé et à sa sécurité au travail. En complément de l’obligation d’évaluer et de prévenir les risques professionnels pour l’ensemble des salariés, certaines expositions peuvent compromettre le bon déroulement de la grossesse et le développement de l’enfant. Vous devez en conséquence mettre en place une démarche de prévention afin de protéger sa santé et celle de son enfant à venir. Il conviendra notamment d’informer les femmes enceintes des risques susceptibles d’avoir des conséquences sur la grossesse et l’allaitement.

Plusieurs questions se posent alors :

  • Comment déterminer les situations à risques pour les femmes enceintes ?
  • Dans quels cas faut-il modifier les conditions de travail de la femme enceinte pour lui garantir un environnement de travail sécuritaire ?
  • L’employeur est-il également tenu à des obligations spécifiques en lien avec la santé et la sécurité des femmes qui reviennent d’un congé maternité ?

Voici les étapes à suivre pour cette procédure

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Nos explications détaillées pour chaque étape

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    Étape 1 Analyser les risques et les conditions de travail

    Afin de déterminer les actions nécessaires pour préserver la santé et la sécurité d’une salariée enceinte et de l’enfant à naître, vous devez examiner précisément ses conditions de travail et les potentielles situations d’exposition aux risques. En effet, vous devez prendre, à l’égard des femmes enceintes comme à l’égard de tous les salariés, les mesures nécessaires afin de protéger leur santé et d’assurer leur sécurité. Le Code du travail prévoit également des dispositions spécifiques de protection des salariées enceintes, notamment avec l’interdiction de les exposer à certains travaux.
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    Étape 2 Aménager les conditions de travail

    Pour tenir compte au mieux de l’état de santé de la salariée et des risques d’exposition du fœtus, il est possible que des aménagements des conditions de travail soient à prévoir. Vous pouvez au besoin l’orienter vers le médecin du travail qui pourra l’informer des risques et la sensibiliser, mais aussi déterminer les adaptations nécessaires. Si la salariée fait mention de son état de grossesse lors de sa visite d’information et de prévention, le service de santé au travail la réorientera automatiquement vers le médecin du travail pour une nouvelle visite.
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    Étape 3 Veiller à la santé et à la sécurité des salariées après l’accouchement

    Les salariées ne peuvent pas être occupées pendant une période de 8 semaines au total avant et après leur accouchement (dont 6 semaines impérativement après l'accouchement), correspondant à leur congé de maternité. Au retour de la salariée, la vigilance reste de mise pour tenir compte de son état de santé ou, si elle allaite, pour ne pas exposer son nourrisson à des risques.

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