Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Manutention ferroviaire et travaux connexes

Brochure 3170

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 13/11/2017
Frais de santé - BOCC du 16 au 22 octobre 2017 (n° 2017/42):Avenant du 14 septembre 2017 relatif au régime de frais de santé (modifiant le chapitre VI "Prestations et actions poursuivant un objectif de solidarité"   et l'article 16 "Missions de la commission paritaire de suivi et de pilotage"   de l'accord du 29 juin 2015 relatif au régime professionnel de frais de santé)
Le 02/10/2017
Dialogue social - BOCC du 4 au 10 septembre 2017 (n° 2017/36):Accord du 10 mai 2017 relatif au dialogue social
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