Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 03/05/2017
Négociation collective - Journal officiel du 30 avril 2017:Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle  étendu par arrêté du 28 avril 2017
Le 03/05/2017
Formation professionnelle - Journal officiel du 30 avril 2017:Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I)  étendu par arrêté du 28 avril 2017
Le 03/05/2017
Prévoyance - Journal officiel du 30 avril 2017:Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 10.4 "Capital décès"   et l'article 10.8 "Taux de cotisation"   de la convention)  étendu par arrêté du 28 avril 2017
Le 02/05/2017
Egalité professionnelle - Journal officiel du 30 avril 2017:Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes  étendu par arrêté du 28 avril 2017
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