Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 2 jours
Formation professionnelle - BOCC du 20 au 26 février 2017 (n° 2017/08):Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 13/02/2017
Frais de santé - Journal officiel du 11 février 2017:Accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé  étendu par arrêté du 6 février 2017
Le 31/01/2017
Formation professionnelle - BOCC du 2 au 8 janvier 2017 (n° 2017/01):Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I)
Le 31/01/2017
Formation professionnelle - BOCC du 2 au 8 janvier 2017 (n° 2017/01):Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif aux contributions au titre de la formation professionnelle (modifiant l'article 8.6 "Contributions"   de la convention)
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