Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 03/10/2017
Temps de travail - BOCC du 4 au 10 septembre 2017 (n° 2017/36):Avenant n° 120 du 15 juin 2017 relatif au travail à temps partiel (sport professionnel)
Le 03/10/2017
Formation professionnelle - BOCC du 4 au 10 septembre 2017 (n° 2017/36):Avenant n° 119 du 14 juin 2017 relatif à la prorogation de la désignation de l’OPCA de branche (modifiant l'article 8.6.1 "Dispositions générales"   de la convention)
Le 03/10/2017
Temps de travail - BOCC du 4 au 10 septembre 2017 (n° 2017/36):Avenant n° 118 du 15 juin 2017 relatif au travail à temps partiel
Le 03/10/2017
Dialogue social - BOCC du 4 au 10 septembre 2017 (n° 2017/36):Avenant n° 117 du 1er juin 2017 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) (modifiant l'article 2.1 "Commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation"   et l'article 2.2 "Commission paritaires nationales"   de la convention)
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