Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Poissonnerie

Brochure 3243

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 16/02/2017
Prévoyance / Frais de santé - Journal officiel du 16 février 2017:Avenant n° 90 du 18 mars 2016 relatif à l'ancienneté dans les régimes de prévoyance  étendu par arrêté du 6 février 2017
Le 12/12/2016
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 décembre 2016:Avenant n° 1 du 13 janvier 2016 relatif à la formation professionnelle (modifiant l'article 1er "Champ d'application"   de l'accord du 30 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle dans diverses branches de la filière alimentaire)  étendu par arrêté du 8 décembre 2016
Le 12/12/2016
Formation professionnelle - Journal officiel du 10 décembre 2016:Avenant n° 2 du 13 janvier 2016 relatif à l’OPCA OPCALIM (modifiant l'article 2 "Champ d'application territorial et professionnel"   de l’accord du 20 juin 2011 relatif à la constitution de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA OPCALIM))  étendu par arrêté du 1er décembre 2016
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