Travail en atmosphère confinée : quelles sont les mesures de prévention à prendre ? - Editions Tissot
07/12/2016
 Thème du droit du travail : Risques professionnels
 

Travail en atmosphère confinée : quelles sont les mesures de prévention à prendre ?

Un espace confiné est un volume creux où la ventilation, au sens du renouvellement de l’air ambiant, n’est pas ou peu assurée. On trouve des espaces confinés dans les cuves, les silos, les réservoirs, les cheminées, les puits, les tuyaux et conduits, les conteneurs, les récipients sous pression, les égouts, les tranchées, les tunnels ou les autres structures analogues totalement ou partiellement fermées. Comment prévenir les risques pour les travailleurs ?

Mots clés de l'article : Prévention des risques

Les espaces confinés représentent un danger car ils ne sont généralement pas conçus pour être des zones que les travailleurs occupent en permanence. Ils possèdent en général une ouverture réduite (trou d’homme). Ils sont caractérisés par un rapport volume/dimensions d’ouverture très élevé qui rend les échanges d’air avec l’extérieur très faibles, voire inexistants.

C’est précisément leur caractère d’absence de renouvellement d’air qui en fait un espace intéressant pour le stockage ou la circulation de diverses matières (fluides, poussières, etc.). Mais c’est aussi cette particularité qui permet aux atmosphères dangereuses de se développer rapidement.

Le travail en espace confiné peut devoir être réalisé pour la fabrication et l’installation du contenant de cet espace, sa maintenance, son contrôle, son remplacement.

Les risques du travail en atmosphère confinée

Les risques de travailler dans des espaces confinés comprennent notamment :

  • les évanouissements dus à une exposition au manque d’oxygène ;
  • les blessures dues aux effets immédiats de contaminants aéroportés ;
  • les incendies ou les explosions provenant de l’allumage accidentel de contaminants résiduels inflammables ;
  • les traumatismes physiques et les asphyxies provenant de l’immersion accidentelle dans un matériau à écoulement libre (sable, liquides, céréales, etc.) ;
  • les risques non spécifiques (chutes de hauteur, risque électrique, risques liés à la manutention d’objets ou d’outils lourds, etc.).

Ces risques sont augmentés par la difficulté que représentent parfois le sauvetage et le traitement d'une personne blessée ou inconsciente, dans cet espace confiné. Ils sont également accrus par le non-respect des consignes de sécurité inhérentes à ce genre de travail.

Les tranchées ne sont pas considérées comme des espaces confinés sur la base du risque d'effondrement seul, mais elles peuvent l’être si elles contiennent potentiellement des concentrations de contaminants atmosphériques qui peuvent entraîner une altération, perte de conscience ou asphyxie, ou si elles sont recouvertes d’une protection et que les travaux qui s’y déroulent peuvent engendrer une concentration élevée de substances pathogènes (fumée de soudure par exemple).

La prévention des risques liés au travail en atmosphère confinée

La prévention des risques passe par une série de mesures à mettre en œuvre, qui sont notamment organisationnelles. On peut citer entre autre les principes suivants :

  • dans le cadre de l’évaluation des risques (type document unique), il faut d’abord répertorier tous les espaces qui peuvent être confinés, à l’intérieur de l’entreprise ou sur un chantier ;
  • puis, espace par espace, il s’agira de trouver les moyens les plus adaptés en fonction de la fréquence des travaux à réaliser, de la nature de ces travaux et des spécificités de l’espace en question ;
  • les intervenants doivent avoir été formés aux risques spécifiques à ce travail. Ils doivent disposer des habilitations et des EPI nécessaires ;
  • les instruments de mesure et de contrôle doivent avoir été vérifiés et correctement calibrés ;
  • les consignations d’usage ont été effectuées et il ne doit pas être possible de déconsigner par fausse manœuvre (par exemple, un disjoncteur est maintenu en position ouverte avec un cadenas) ;
  • l’ensemble des circuits a été vidangé/inerté et l’atmosphère est contrôlée avant intervention ;
  • si on est en présence de substances présentant un risque explosif, les particularités de la réglementation ATEX sont appliquées ;
  • si les travaux rendent obligatoire le port d’une protection respiratoire, elle est choisie de façon à protéger au maximum en fonction du type de substances polluantes présente et des conditions de travail. Les salariés devront être formés au port de ces équipements ;
  • les conditions d’une éventuelle intervention d’urgence doivent être prévues (accès non encombrés, présence de sauveteurs secouristes du travail, etc.).

Dans tous les cas, l’intervention d’un travailleur isolé, en atmosphère confiné, est interdite. Il sera nécessaire que l’intervenant dispose d’un moyen de communication ainsi que d’une liaison physique avec un de ses collègues restés de l’autre côté de l’ouverture. Si c’est une corde (en plus d’un éventuel dispositif de suspension), il faut s’assurer qu’elle reste libre pendant tout le temps des opérations (non entravée) afin que d’éventuelles secousses alertent le surveillant et provoquent la remontée du travailleur. Le dispositif de suspension doit être réglementaire et le surveillant suffisamment robuste pour pouvoir remonter son collègue. D’autre part, il doit lui-même se trouver en sécurité pendant sa mission de surveillance et son éventuelle intervention d’urgence.

Ce type de travail cumule les risques classiques de ce même travail en espace libre avec les particularités d’un volume confiné, donc difficile d’accès. Ce volume est susceptible de contenir des concentrations élevées de polluants ou de substances inflammables/explosives, générées par les produits habituellement contenus dans le volume mais également par l’intervention du travailleur lui-même. Ce sont en conséquence des activités qui nécessitent une vigilance toute particulière.

Pour vous aider à établir votre document unique, les Editions Tissot vous conseillent leur documentation « Evaluation des risques professionnels et Document Unique dans le BTP ». 

Jean-Michel Invernizzi

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