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Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 6 jours
Formation professionnelle - Journal officiel du 14 janvier 2017:Avenant n° 109 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de tir à l’arc » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I)  étendu par arrêté du 5 janvier 2017
Le 04/01/2017
Formation professionnelle - Journal officiel du 4 janvier 2017:Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I)  étendu par arrêté du 27 décembre 2016
Le 29/11/2016
Contrat de travail - BOCC du 31 octobre au 6 novembre 2016 (n° 2016/44):Avenant n° 112 du 27 juillet 2016 relatif au contrat à durée déterminée (CDD) spécifique (insérant un article 4.7.3 "Contrat à durée déterminée spécifique"   et modifiant le préambule du chapitre 12 "Sport professionnel", l'article 12.1 "Champ d'application", l'article 12.2 "Dispositif applicable", l'article 12.3 "Définition du contrat de travail", l'article 12.4 "Conclusion du contrat de travail"   et l'article 12.7.1.3 "Temps partiel"   de la convention)
Le 18/10/2016
Formation professionnelle - Journal officiel du 18 octobre 2016:Avenant n° 108 du 4 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle (modifiant l'article 2.3 "Aide au paritarisme"   et le chapitre 8 "Formation professionnelle"   de la convention)  étendu par arrêté du 4 octobre 2016
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